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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-179 du 15 mars 2023 relatif à la procédure d'admission en première année des formations conduisant au diplôme national de master)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-179 du 15 mars 2023 relatif à la procédure d'admission en première année des formations conduisant au diplôme national de master)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. R612-36-3