Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-179 du 15 mars 2023 relatif à la procédure d'admission en première année des formations conduisant au diplôme national de master)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R5132-11
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R5124-45