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Article 11 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 février 2023 portant création de la spécialité « cybersécurité, informatique et réseaux, électronique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)

Article 11 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 février 2023 portant création de la spécialité « cybersécurité, informatique et réseaux, électronique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)


La dernière session d'examen de la spécialité Systèmes numériques de baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 1er mars 2016 cité à l'article 7 aura lieu en 2025.

A l'issue de cette dernière session qui s'achève le 31 décembre 2025 :

-l'arrêté du 1er mars 2016 cité à l'article 7 est abrogé ;

-au II de l'article 1er de l'arrêté du 8 juillet 2021 susvisé, l'alinéa "-systèmes numériques, option A sûreté et sécurité des infrastructures, option B audiovisuels, réseau et équipement domestiques et option C réseaux informatiques et systèmes communicants ; " est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er mars 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 2 bis, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 8 juillet 2021
Art. 1