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Article Annexe 8 (suite) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)

Article Annexe 8 (suite) AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)

LISTE 3 : DIAGNOSTICS ET ACTES ASSOCIÉS AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE POUR LES ENFANTS DE MOINS DE 18 ANS


CODES CIM-10
LIBELLÉS CIM-10
CODES ACTES CCAM
EXT. PMSI
LIBELLÉS CCAM

A37. 0
Coqueluche à Bordetella pertussis

A37. 1
Coqueluche à Bordetella parapertussis

A37. 8
Coqueluche due à d'autres espèces de Bordetella

A37. 9
Coqueluche, sans précision

A39. 2
Méningococcémie aiguë

B01. 0
Méningite varicelleuse (G02. 0*)

B01. 1
Encéphalite varicelleuse (G05. 1*)

B01. 2
Pneumopathie varicelleuse (J17. 1*)

B01. 8
Varicelle avec autres complications

B50. 0
Paludisme à Plasmodium falciparum avec complications cérébrales

B50. 8
Autres formes sévères et compliquées de paludisme à Plasmodium falciparum

B51. 0
Paludisme à Plasmodium vivax, avec rupture de la rate

B51. 8
Paludisme à Plasmodium vivax, avec autres complications

B52. 0
Paludisme à Plasmodium malariae, avec atteinte rénale

B52. 8
Paludisme à Plasmodium malariae, avec autres complications

C40. 2
Tumeur maligne des os longs du membre inférieur

D57. 0
Anémie à hématies falciformes [anémie drépanocytaire] avec crises

D59. 3
Syndrome hémolytique urémique

D65
Coagulation intravasculaire disséminée [syndrome de défibrination]

D70
Agranulocytose

E16. 0
Hypoglycémie médicamenteuse, sans coma

E16. 1
Autres hypoglycémies

E16. 2
Hypoglycémie, sans précision

E22. 2
Syndrome de sécrétion anormale de l'hormone antidiurétique

E23. 0
Hypopituitarisme

E23. 2
Diabète insipide

E43
Malnutrition protéino-énergétique grave, sans précision

E66. 24
Obésité (extrême) avec hypoventilation alvéolaire de l'adulte avec indice de masse corporelle [IMC] égal ou supérieur à 30 kg/ m ² et inférieur à 35 kg/ m ², ou obésité (extrême) avec hypoventilation alvéolaire de l'enfant

E71. 0
Maladie des urines à odeur de sirop d'érable

E71. 1
Autres anomalies du métabolisme des acides aminés à chaîne ramifiée

E72. 2
Anomalies du cycle de l'uréogenèse

E74. 3
Autres anomalies de l'absorption intestinale des hydrates de carbone
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

E84. 0
Fibrose kystique avec manifestations pulmonaires

E84. 1
Fibrose kystique avec manifestations intestinales

F10. 0
Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : intoxication aiguë

F10. 00
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, sans complication

F10. 01
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec traumatismes ou autres blessures physiques

F10. 02
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec d'autres complications médicales

F10. 03
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec délirium

F10. 04
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec distorsion des perceptions

F10. 05
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec coma

F10. 06
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec convulsions

F10. 07
Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par l'alcool

G06. 0
Abcès et granulome intracrâniens

G47. 3
Apnée du sommeil

G91. 1
Hydrocéphalie obstructive (non communicante)

G92
Encéphalopathie toxique

G93. 2
Hypertension intracrânienne bénigne

G93. 4
Encéphalopathie, sans précision
HSLD002
Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

G93. 5
Compression du cerveau

I15. 0
Hypertension vasculo-rénale

I62. 0
Hémorragie sousdurale non traumatique

I62. 1
Hémorragie extradurale non traumatique

I62. 9
Hémorragie intracrânienne (non traumatique), sans précision

I98. 3
Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs

J05. 0
Laryngite obstructive (aiguë) [croup]

J18. 8
Autres pneumopathies, micro-organisme non précisé
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

J21. 0
Bronchiolite aiguë due au virus respiratoire syncytial [VRS]

J21. 1
Bronchiolite aigüe due à métapneumovirus humain

J21. 8
Bronchiolite aiguë due à d'autres micro-organismes précisés

J21. 9
Bronchiolite (aiguë), sans précision

J38. 4
Oedème du larynx

J84. 0
Pneumopathies alvéolaires et pariéto-alvéolaires
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

J84. 1
Autres affections pulmonaires interstitielles avec fibrose
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

J84. 8
Autres affections pulmonaires interstitielles précisées
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique

J86. 0
Pyothorax avec fistule

J86. 9
Pyothorax sans fistule

J94. 0
Épanchement chyleux

J95. 0
Fonctionnement défectueux d'une trachéostomie

J95. 5
Sténose sous-glottique après un acte à visée diagnostique et thérapeutique

J96. 0
Insuffisance respiratoire aiguë
GLLD019
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

J96. 00
Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique]
GLLD019
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

J96. 01
Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique]
GLLD019
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

J96. 09
Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé
GLLD019
Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe

J98. 60
Paralysie du diaphragme

K22. 0
Achalasie du cardia
HSLD002
Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K22. 4
Dyskinésie de l'oesophage
HSLD002
Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K29. 0
Gastrite hémorragique aiguë

K35. 2
Appendicite aigüe avec péritonite généralisée

K52. 3
Colite non infectieuse indéterminée
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K52. 9
Gastro-entérite et colite non infectieuses, sans précision
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K56. 0
Iléus paralytique
HSLF002
Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K56. 0
Iléus paralytique
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K56. 1
Invagination (intestinale)

K56. 2
Volvulus (intestinal)

K56. 5
Adhérences de l'intestin (brides), avec occlusion

K56. 6
Occlusions intestinales, autres et sans précision

K63. 1
Perforation de l'intestin (non traumatique)

K65. 0
Péritonite aiguë

K66. 1
Hémopéritoine

K72. 0
Insuffisance hépatique aiguë et subaiguë

K83. 0
Angiocholite [cholangite]

K90. 4
Malabsorption due à une intolérance, non classée ailleurs
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K90. 8
Autres malabsorptions intestinales
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K91. 2
Malabsorption post-chirurgicale, non classée ailleurs
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

K91. 3
Occlusion intestinale post-opératoire, non classée ailleurs

K92. 2
Hémorragie gastro-intestinale, sans précision

K93. 828
Atteintes de l'intestin au cours d'autres maladies classées ailleurs
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

L03. 2
Phlegmon de la face

L51. 1
Érythème polymorphe bulleux

M31. 1
Microangiopathie thrombotique

P27. 1
Dysplasie broncho-pulmonaire survenant pendant la période périnatale

P36. 00
Sepsis du nouveau-né à streptocoques, groupe B

P36. 10
Sepsis du nouveau-né à streptocoques, autres et sans précision

P36. 20
Sepsis du nouveau-né à staphylocoques dorés

P36. 30
Sepsis du nouveau-né à staphylocoques, autres et sans précision

P36. 40
Sepsis du nouveau-né à Escherichia coli

P36. 50
Sepsis du nouveau-né à anaérobies

P36. 80
Sepsis du nouveau-né à autres bactéries

P36. 90
Sepsis du nouveau-né, bactérie non précisée

Q32. 0
Trachéomalacie congénitale

Q39. 1
Atrésie de l'oesophage avec fistule trachéo-oesophagienne

Q43. 1
Maladie de Hirschsprung
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

Q43. 2
Autres anomalies fonctionnelles congénitales du côlon
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

Q79. 0
Hernie diaphragmatique congénitale

Q79. 3
Gastroschisis
HSLF003
Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures

R04. 0
Épistaxis
GABD001
Tamponnement nasal antérieur et postérieur

R04. 0
Épistaxis
GASE001
Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie

R04. 0
Épistaxis
GASE002
Hémostase intranasale par injection unilatérale ou bilatérale transmuqueuse d'agent pharmacologique, par endoscopie

R04. 2
Hémoptysie

R09. 2
Arrêt respiratoire

R10. 0
Syndrome abdominal aigu

R40. 10
État paucirelationnel

R40. 18
Stupeur, autre et sans précision

R52. 10
Douleur neuropathique

R52. 18
Douleurs chroniques irréductibles, autres et non précisées

R55
Syncope et collapsus (sauf choc)

R56. 0
Convulsions fébriles

R56. 8
Convulsions, autres et non précisées

R57. 1
Choc hypovolémique

R57. 8
Autres chocs

R65. 2
Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse sans défaillance d'organe

R65. 9
Syndrome de réponse inflammatoire systémique, sans précision

S02. 10
Fracture fermée de la base du crâne

S02. 11
Fracture ouverte de la base du crâne

S14. 0
Commotion et oedème de la moelle cervicale

S14. 1
Lésions traumatiques de la moelle cervicale, autres et non précisées

S21. 1
Plaie ouverte de la paroi thoracique antérieure

S22. 40
Fractures fermées multiples de côtes

S22. 50
Volet costal, avec fracture fermée

S22. 51
Volet costal, avec fracture ouverte

S24. 0
Commotion et oedème de la moelle dorsale

S24. 1
Lésions traumatiques autres et non précisées de la moelle dorsale

S32. 70
Fractures fermées multiples du rachis lombaire et du bassin

S34. 0
Commotion et oedème de la moelle lombaire

S34. 1
Autres lésions traumatiques de la moelle lombaire

S36. 2
Lésion traumatique du pancréas

S36. 20
Lésion traumatique du pancréas, sans plaie intra-abdominale

S36. 21
Lésion traumatique du pancréas, avec plaie intra-abdominale

S36. 3
Lésion traumatique de l'estomac

S36. 30
Lésion traumatique de l'estomac, sans plaie intra-abdominale

S36. 31
Lésion traumatique de l'estomac, avec plaie intra-abdominale

S36. 4
Lésion traumatique de l'intestin grêle

S36. 40
Lésion traumatique de l'intestin grêle, sans plaie intra-abdominale

S36. 41
Lésion traumatique de l'intestin grêle, avec plaie intra-abdominale

S36. 5
Lésion traumatique du côlon

S36. 50
Lésion traumatique du côlon, sans plaie intra-abdominale

S36. 51
Lésion traumatique du côlon, avec plaie intra-abdominale

S36. 6
Lésion traumatique du rectum

S36. 60
Lésion traumatique du rectum, sans plaie intra-abdominale

S36. 61
Lésion traumatique du rectum, avec plaie intra-abdominale

S37. 0
Lésion traumatique du rein

S37. 00
Lésion traumatique du rein, sans plaie intra-abdominale

S37. 01
Lésion traumatique du rein, avec plaie intra-abdominale

T17. 5
Corps étranger dans les bronches

T31. 1
Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps

T40. 3
Intoxication par méthadone

T40. 5
Intoxication par cocaïne

T40. 6
Intoxication par narcotiques, autres et sans précision

T43. 0
Intoxication par antidépresseurs tricycliques et tétracycliques

T43. 1
Intoxication par antidépresseurs inhibiteurs de la mono-amine-oxydase

T43. 2
Intoxication par antidépresseurs, autres et non précisés

T46. 0
Intoxication par glucosides cardiotoniques et médicaments d'action similaire

T46. 4
Intoxication par inhibiteurs de l'enzyme de conversion

T46. 5
Intoxication par autres antihypertenseurs, non classés ailleurs

T46. 9
Intoxication par substances agissant essentiellement sur le système cardio-vasculaire, autres et sans précision

T68. + 0
Hypothermie, température corporelle égale ou inférieure à 32° C

T75. 1
Noyade et submersion non mortelle

T80. 0
Embolie gazeuse consécutive à une injection thérapeutique, une perfusion et une transfusion

T80. 3
Réaction d'incompatibilité ABO

T81. 1
Choc pendant ou après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classé ailleurs

T85. 0
Complication mécanique d'un shunt ventriculaire intracrânien (communication)

Z43. 0
Surveillance de trachéostomie

Z45. 84
Ajustement et entretien d'une prothèse interne du système nerveux central

Z99. 1
Dépendance envers un respirateur

Z99. 1 + 0
Dépendance envers un respirateur : ventilation par trachéostomie

Z99. 1 + 1
Dépendance envers un respirateur : ventilation par masque nasal

Z99. 1 + 8
Dépendance envers un respirateur : ventilation par un autre moyen

Z99. 2
Dépendance envers une dialyse rénale

Z99. 2 + 0
Dépendance envers une hémodialyse (rénale)

Z99. 2 + 1
Dépendance envers une dialyse péritonéale

Z99. 2 + 8
Dépendance envers une dialyse rénale, autre