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Article Annexe 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)

Article Annexe 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)

LISTE 1 : ACTES PERMETTANT LA VALORISATION D'UNE SÉANCE DE RADIOTHÉRAPIE EN SUS DU GHS COUVRANT LES PRESTATIONS DE SÉJOUR ET DE SOINS DÉLIVRÉES AU PATIENT


CODE

EXT. PMSI

LIBELLÉ DE L'ACTE

AZNL001

Séance d'irradiation externe du névraxe [irradiation craniospinale]

QZNL001

Séance d'irradiation cutanée totale

ZZNL045

Séance d'irradiation externe par protons

ZZNL046

Séance d'irradiation externe par neutrons

ZZNL047

Séance d'irradiation corporelle totale [ICT]

ZZNL048

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame

ZZNL050

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, sans contrôle de la position de la cible

ZZNL051

Séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie [IGRT]

ZZNL052

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration

ZZNL053

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], sans système de contrôle du positionnement

ZZNL054

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, avec contrôle de la position de la cible

ZZNL058

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration

ZZNL059

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration

ZZNL060

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration

ZZNL061

Séance d'irradiation externe par machine de puissance inférieure à 5 mégavolts [MV]

ZZNL062

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement

ZZNL063

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement guidé par imagerie [IGRT]

ZZNL064

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'imagerie portale

ZZNL065

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame et d'imagerie portale

ZZNL066

Séance d'irradiation de contact endocavitaire


LISTE 2 : GHS EXCLUANT LE PAIEMENT DES ACTES DE RADIOTHÉRAPIE EN SUS



GHM

LIBELLÉ DU GHM

GHS

28Z10Z

Curiethérapie, en séances

9609

28Z11Z

Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances

9610

9619

9620

9621

9623

9639

28Z18Z

Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances

9622

9625

28Z19Z

Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales

9626

9627

28Z20Z

Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV

9628

28Z21Z

Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV

9629

28Z22Z

Autres préparations à une irradiation externe

9630

28Z23Z

Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances

9631

28Z24Z

Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances

9632

28Z25Z

Autres techniques d'irradiation externe, en séances

9633