Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « disciplines d'expression sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
Art.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
Sct. Annexe IV, Art. null