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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 février 2023 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2022 relatif à la mise en œuvre du « Répertoire partagé des professionnels intervenant dans le système de santé » (RPPS))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 février 2023 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2022 relatif à la mise en œuvre du « Répertoire partagé des professionnels intervenant dans le système de santé » (RPPS))


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 septembre 2022
Art. 3