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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « prothésiste orthésiste »)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « prothésiste orthésiste »)


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juillet 1997
Art. Annexe III