Article 1 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 28 juillet 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Prothésiste-orthésiste)
Article 1 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Arrêté du 28 juillet 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Prothésiste-orthésiste)
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Prothésiste-orthésiste sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.