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Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)

Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2007
Art. Annexe I, Art. Annexe II



A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 décembre 2007
Art. Annexe III