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Article 321-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du cinéma et de l'image animée)

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Les aides à l'écriture de projets d'œuvres immersives sont attribuées en considération des critères suivants :
1° La qualité de l'écriture et de la proposition visuelle ;
2° L'adéquation du projet avec les formats et supports de diffusion visés ;
3° La faisabilité technique du projet.