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Article 231-23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)

Article 231-23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du cinéma et de l'image animée)


Le label " recherche et découverte " (RD) est octroyé notamment en considération du nombre d'œuvres cinématographiques d'art et d'essai représentées dans les établissements qualifiées " recherche et découverte " et figurant sur la liste mentionnée à l'article 231-3.