Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
Article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa date de publication.