Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 28 avril 2011 portant création de la mention « motocyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011
Sct. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 avril 2011 Art. Annexe