Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-91 du 10 février 2023 modifiant le décret n° 2007-1678 du 27 novembre 2007 relatif aux diplômes nationaux supérieurs professionnels délivrés par les établissements d'enseignement supérieur dans les domaines du spectacle vivant)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2007-1678 du 27 novembre 2007
Art. 5