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Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 décembre 2011 relatif au programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole)

Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 décembre 2011 relatif au programme d'actions national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole)

NORMES DE PRODUCTION D'AZOTE ÉPANDABLE PAR ESPÈCE ANIMALE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU V DE L'ANNEXE I DU PRÉSENT ARRÊTÉ


Rappel :

L'azote épandable est défini comme étant l'azote excrété par un animal d'élevage en bâtiment et à la pâture duquel est soustrait l'azote volatilisé lors de la présence de l'animal en bâtiment et lors du stockage des effluents. L'azote volatilisé à la pâture n'est pas soustrait de l'azote excrété (Jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne concernant la mise en œuvre de la directive 91/676/ CEE dite directive " nitrates ").


A.-Production d'azote épandable par les herbivores, hors vaches laitières


Animaux

Production N unitaire

Herbivores

(kg d'azote/ animal présent/ an)

Vache nourrice, sans son veau

68

Femelle > 2 ans

54

Mâle > 2 ans

73

Femelle 1-2 ans, croissance

42,5

Mâle 1-2 ans, croissance

42,5

Bovin 1-2 ans, engraissement

40,5

Vache de réforme

40,5

Femelle < 1 an

25

Mâle 0-1 an, croissance

25

Mâle 0-1 an, engraissement

20

Broutard < 1 an, engraissement

27

Brebis viande et bélier

11

Brebis laitière

12

Agnelle

6

Chèvre et bouc

11

Chevrette

5

Jument de trait suitée

66,5

Poulain de trait

50

Jument Sport et Loisir suitée

45

Cheval Sport et Loisir au travail

39

Poney AB (200 kg)

23

Poney CD (400 kg)

35

(kg d'azote/ place)

Place veau de boucherie

6,3

(kg d'azote/ animal produit)

Agneau engraissé produit

0,8

Chevreau engraissé produit

0,07



B.-Production d'azote épandable par les vaches laitières (kg d'azote/ an/ animal présent)


L'azote épandable des vaches laitières varie significativement selon le temps passé à l'extérieur des bâtiments et notamment à la pâture (volatilisation non soustraite de l'azote excrété et régime alimentaire riche en azote) et selon le niveau de production laitière.

La production laitière en kg est obtenue à partir de la quantité annuelle de lait livrée, y compris en vente directe, exprimée en litres, divisée par le nombre de vaches laitières présentes dans l'année puis divisée par le coefficient 0,92 afin de prendre en compte la différence entre lait produit et lait livré et la conversion des litres en kg.

Production d'azote épandable par les vaches laitières (kg d'azote/ an/ animal présent)


Temps passé à l'extérieur des bâtiments (mois)

" Petit format " :

production laitière

< 4500 kg lait/ vache/ an

et

poids vif adulte moyen

< 500 kg (1)

Format " standard "

Production laitière (kg lait/ vache/ an)

< 6000 kg

6000 à 8000 kg

> 8000 kg

< 4 mois

62

75

83

91

4 à 7 mois

76

92

101

111

> 7 mois

86

104

115

126



(1) Poids vif adulte moyen des vaches de race laitière de " petit format " du troupeau.


C. - Production d'azote épandable pour les volailles


ANIMAUX

Production d'azote

(gN/ animal produit ou gN/animal élevé)

Caille

Future reproductrice (oeufs et chair)

12

Label

10

Pondeuse œuf (2)

70

Pondeuse reproduction (2)

47

Standard

8

Canard

Barbarie mixte

94

Barbarie mâle

132

Colvert (pour lâchage)

52

Colvert (pour tir)

110

Colvert reproducteur (2)

470

Mulard gras

61

Mulard prêt à gaver (extérieur)

113

Mulard prêt à gaver (intérieur)

129

Pékin

60

Cane

Barbarie future reproductrice

174

Barbarie reproductrice (1)

564

Pékin (ponte) (1)

561

Pékin future reproductrice

207

Reproductrice (gras) (1)

533

Canette

Barbarie label

61

Barbarie standard

53

Mulard à rôtir

108

Pékin

47

Chapon

Label

193

Mini chapon label

148

Chapon de pintade label

123

Standard

203

Coquelet

Standard

12

Dinde

A rôtir biologique

91

A rôtir label

239

A rôtir standard

103

Découpe femelle label

193

Découpe mâle label

339

Lourde

285

Médium

237

Future reproductrice

472

Reproductrice (1)

584

Faisan

22 semaines

62

Futur reproducteur (32 semaines)

88

Reproducteur (2)

137

Oie

A rôtir

455

Grasse

112

Prête à gaver

155

Future reproductrice (chair)

567

Future reproductrice (gras)

1032

Reproductrice (chair), par cycle de ponte (2)

625

Reproductrice (grasse) (2)

772

Perdrix

15 semaines

29

Future reproductrice (23 semaines)

36

Reproductrice (2)

111

Pigeons

Par couple

312

Pintade

Biologique (bâtiments fixes)

68

Biologique (cabane mobile)

56

Label

68

Standard

42

Future reproductrice

51

Reproductrice (1)

208

Poularde

Label

150

Poule

Pondeuse (reproductrice chair) standard (1)

362

Pondeuse (reproductrice chair) label (1)

507

Pondeuse (reproductrice ponte) (1)

324

Pondeuse biologique (oeufs)

365

Pondeuse label (oeufs)

373

Pondeuse plein air (oeufs)

365

Pondeuse sol (oeufs)

413

Pondeuse standard (œufs) - cage, pré-séchage, hangar

436

Pondeuse standard (œufs) - cage, séchoir

467

Poulet

Biologique (bâtiments fixes)

82

Biologique (cabane mobile)

82

Label (bâtiments fixes)

66

Label (cabane mobile)

74

Standard

28

Standard certifié

45

Standard léger (export)

21

Standard lourd

39

Poulette

Future reproductrice (ponte)

92

Œufs - label, bio et plein air

79

Œufs - standard sol

82

Œufs - standard cage

77

(1) Les résultats sont exprimés par femelle présente (la part de l'excrétion du mâle est compris dans le résultat et donc à multiplier par le nombre de femelles).

(2) Les résultats sont exprimés par animal présent (donc à multiplier par le nombre total d'animaux (mâles + femelles))


Nota. - Comme indiqué au V de l'annexe I du présent arrêté, afin d'estimer la production d'azote des volailles de son exploitation, un éleveur de volailles peut utiliser, en lieu et place des valeurs du tableau ci-dessus, le résultat d'un bilan réel simplifié. Le calcul du bilan réel simplifié doit être réalisé à l'aide de l'un des outils de calcul cité dans la brochure du Réseau Mixte Technologique " élevages et environnement " relative aux rejets d'azote des volailles la plus récente, et l'éleveur doit tenir à disposition de l'administration les états de sortie de l'outil de calcul du bilan réel simplifié, ainsi que tout élément justifiant la pertinence des données saisies dans l'outil de calcul (en particulier la gestion technico-économique ou les pièces comptables et bordereaux d'enlèvement des animaux et les factures d'aliments).


D. - Production d'azote épandable par les lapins



Lapins

Production d'azote

(kg d'azote / animal présent / an)

Lapine et sa suite, élevage naisseur engraisseur

3,46

Lapine et sa suite, élevage naisseur

1,04

(kg d'azote / animal produit)

Lapin produit, élevage engraisseur

0,048


E. - Production d'azote épandable pour les porcins


La production d'azote épandable par les porcins varie significativement selon le type d'alimentation et selon le type de logement et de système de gestion des déjections.


Animaux, par type de logement

et de système de gestion des déjections

Production d'azote

(kg d'azote/animal)

Alimentation Standard

Alimentation Biphase (1)

Caillebotis seul (lisier standard)

Truie reproductrice (kgN/animal présent/an)

17,4

14,3

Truie non productive (kgN/animal présent/an)

9,5

7,8

Porcelet post-sevrage (8 à 31 kg) (kgN/ animal produit)

0,44

0,39

Porc à l'engraissement produit (31 à 118 kg)

(kgN/ animal produit)

3,17

2,60

Correction par kg de différence de poids d'abattage (2)

0,036

0,030

Caillebotis et raclage en V

(3) Sans compostage

(3) Avec compostage

(3) Sans compostage

(3) Avec compostage

Porc à l'engraissement produit (31 à 118 kg)

(kgN/ animal produit)

3,38

2,90

2,76

2,37

dont phase solide

1,92

1,44

1,57

1,18

dont phase liquide

1,46

1,46

1,19

1,19

Correction par kg de différence de poids d'abattage (2)

0,039

0,033

0,032

0,027

Litière de paille accumulée

Sans compostage

Avec compostage

Sans compostage

Avec compostage

Truie reproductrice (kgN/animal présent/an)

14,4

12,1

12,6

10,7

Truie non productive (kgN/animal présent/an)

6,7

4,9

5,6

4,0

Porcelet post-sevrage (8 à 31 kg) (kgN/ animal produit)

0,31

0,22

0,29

0,20

Porc à l'engraissement produit (31 à 118 kg)

(kgN/ animal produit)

2,23

1,62

1,88

1,33

Correction par kg de différence de poids d'abattage (2)

0,026

0,019

0,022

0,015

Litière de sciure accumulée

Sans compostage

Avec compostage

Sans compostage

Avec compostage

Porcelet post-sevrage (8 à 31 kg) (kgN/ animal produit)

0,18

0,17

0,17

0,15

Porc à l'engraissement produit (31 à 118 kg)

(kgN/ animal produit)

1,35

1,21

1,11

0,99

Correction par kg de différence de poids d'abattage (2)

0,015

0,014

0,013

0,011


(1) Teneurs maximales en protéines des aliments à respecter pour utiliser les références relatives à l'alimentation biphase :


Biphase : teneurs maximales en protéines des aliments

Truies: Gestation : 14,0% - Lactation : 16,5%

Post-sevrage : 1er âge : 20,0% - 2e âge : 18,0%

Engraissement: Croissance : 16,0% - Finition : 15,0% (60% d'aliment de finition)


(2) Correction à apporter à la production d'azote épandable lorsque le poids d'abattage est supérieur à 118 kg, en kg d'azote épandable par kg poids supplémentaire à l'abattage.

(3) Avec ou sans compostage de la phase solide.


Nota. - Comme indiqué au V de l'annexe I du présent arrêté, afin d'estimer la production d'azote des porcins de son exploitation, un éleveur de porc peut utiliser, en lieu et place des valeurs du tableau ci-dessus, le résultat d'un bilan réel simplifié. Le calcul du bilan réel simplifié doit être réalisé à l'aide de l'un des outils de calcul cité dans la brochure du Réseau Mixte Technologique " élevages et environnement " relative aux rejets d'azote des porcs la plus récente, et l'éleveur doit tenir à disposition de l'administration les états de sortie de l'outil de calcul du bilan réel simplifié, ainsi que tout élément justifiant la pertinence des données saisies dans l'outil de calcul (en particulier la gestion technico-économique ou les pièces comptables et bordereaux d'enlèvement des animaux et les factures d'aliments).