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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er février 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Duché d'Uzès »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er février 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Duché d'Uzès »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-657 du 19 juillet 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3