Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 décembre 2022 modifiant les dispositions de l'arrêté du 17 février 2021 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité « viticulture-œnologie »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 février 2021
Art. null