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Article 9 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité « agronomie et cultures durables »)

Article 9 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, spécialité « agronomie et cultures durables »)

Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2025 .

La dernière session d'examen de l'option agronomie : productions végétales du brevet de technicien supérieur agricole créé par l'arrêté du 3 juin 2010 susvisé est fixée à 2024. A l'issue de cette session, l'arrêté du 3 juin 2010 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option agronomie : productions végétales est abrogé.


A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juin 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9