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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-71 du 6 février 2023 portant dispositions relatives au temps de travail des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-71 du 6 février 2023 portant dispositions relatives au temps de travail des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R6153-12