Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er février 2023 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2016 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'Ecole navale et des élèves de l'Ecole militaire de la flotte)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er février 2023 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2016 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'Ecole navale et des élèves de l'Ecole militaire de la flotte)
L'arrêté du 21 octobre 2016 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7.