Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-67 du 3 février 2023 portant attribution du grade de licence aux titulaires du diplôme du cycle pluridisciplinaire d'études supérieures de l'Ecole normale supérieure de Lyon)
A modifié les dispositions suivantes :
-Code de l'éducation
Art. D612-32-2