Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 janvier 2023 portant modifications de l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 mars 2018
Art. Annexe 15, Art. Annexe 16, Art. Annexe 17