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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juin 2022 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2021 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 juin 2022 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2021 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 novembre 2021
Art. 1