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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
21/01/2023
(Arrêté du 16 janvier 2023 relatif aux tarifs des courses de taxi pour 2023)
Données brutes
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
21/01/2023
(Arrêté du 16 janvier 2023 relatif aux tarifs des courses de taxi pour 2023)
L'annexe de l'arrêté du 2 novembre 2015 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.