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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-13 du 11 janvier 2023 relatif à l'autorisation environnementale des travaux miniers)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2023-13 du 11 janvier 2023 relatif à l'autorisation environnementale des travaux miniers)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-1389 du 12 novembre 2010
Art. 1, Art. 4-1, Art. 4-2, Art. 4-4