Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 janvier 2023 relatif aux concours d'admission en qualité d'élèves ingénieurs des études et techniques d'armement et en qualité d'étudiants civils de première année à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 décembre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
- Arrêté du 9 décembre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9