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Article D717-39-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code rural et de la pêche maritime)

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Les membres de l'équipe pluridisciplinaire de santé au travail et les conseillers en prévention dans les services de santé et de sécurité au travail sont placés sous la responsabilité hiérarchique du médecin du travail, chef de service.