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Article R1321-41 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)

Article R1321-41 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la santé publique)

Les dérogations prévues à l'article R. 1321-40 portent sur les valeurs des paramètres suivants :

1° En ce qui concerne le 2° :

a) Coloration (après filtration simple) ;

b) (Abrogé) ;

c) Sulfates ;

d) Nitrates ;

e) Ammonium ;

2° En ce qui concerne le 4° :

a) (Abrogé) ;

b) (Abrogé) ;

c) Taux de saturation en oxygène dissous ;

d) Nitrates.