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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 décembre 2022 modifiant plusieurs arrêtés régissant le régime indemnitaire des conseillers pédagogiques du premier degré et des conseillers pédagogiques départementaux pour l'éducation physique et sportive)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 décembre 2022 modifiant plusieurs arrêtés régissant le régime indemnitaire des conseillers pédagogiques du premier degré et des conseillers pédagogiques départementaux pour l'éducation physique et sportive)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 février 2012
Art. 1