Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 modifié portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juin 2016
Art. 4