Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 2016
Art. 6