Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2020 relatif à la délivrance d'une attestation de langues vivantes à la fin du cycle terminal à compter de la session 2021 du baccalauréat général et technologique)
Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 3 novembre 2020 relatif à la délivrance d'une attestation de langues vivantes à la fin du cycle terminal à compter de la session 2021 du baccalauréat général et technologique)
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2023 du baccalauréat général et technologique.