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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 relatif aux mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé maintenues en matière de lutte contre la covid 19)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 relatif aux mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé maintenues en matière de lutte contre la covid 19)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juin 2021
Art. 6 bis, Art. 24, Art. 28, Art. 29, Art. 41-1, Art. 43-1