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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 décembre 2022 portant revalorisation de la valeur par mètre carré et modifiant les critères de majoration en fonction du niveau de complexité des opérations de diagnostic d'archéologie préventive)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 décembre 2022 portant revalorisation de la valeur par mètre carré et modifiant les critères de majoration en fonction du niveau de complexité des opérations de diagnostic d'archéologie préventive)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 novembre 2016
Art. 2, Art. 3