Articles

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 novembre 2022 fixant la liste des tortues marines protégées sur le territoire national et les modalités de leur protection)

Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 novembre 2022 fixant la liste des tortues marines protégées sur le territoire national et les modalités de leur protection)


Le présent arrêté s'applique aux espèces de tortues marines suivantes :
REPTILES
Cheloniidae
Tortue caouanne (Caretta caretta) ;
Tortue olivâtre (Lepidochelys olivacea) ; Tortue de Kemp (Lepidochelys kempii) ; Tortue imbriquée (Eretmochelys imbricata) ; Tortue verte (Chelonia mydas), y compris la forme agassizii de l'océan Pacifique.
Dermochelyidae
Tortue luth (Dermochelys coriacea).