Article 17 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 novembre 2022 relatif aux concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air et de l'espace)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 janvier 2021
Sct. Chapitre IER : GÉNÉRALITÉS, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre III : ADMISSIBILITÉ, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre IV : ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Chapitre V : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES, Art. 18, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null