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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 25 juin 1987 fixant les coefficients utilisés pour calculer les montants de la solde spéciale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 25 juin 1987 fixant les coefficients utilisés pour calculer les montants de la solde spéciale)

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 25 juin 1987
Art. 1