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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
28/11/2022
au
09/06/2024
(Décret n° 2016-1333 du 7 octobre 2016 portant association d'établissements du site Bretagne Loire)
Données brutes
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
28/11/2022
au
09/06/2024
(Décret n° 2016-1333 du 7 octobre 2016 portant association d'établissements du site Bretagne Loire)
I. - (Abrogé) ;
II. - L'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest est associée à l'université de Brest.