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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 novembre 2022 fixant la liste des écoles de production prévue à l'article L. 443-6 du code de l'éducation)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 novembre 2022 fixant la liste des écoles de production prévue à l'article L. 443-6 du code de l'éducation)


L'annexe au présent arrêté fixe la liste des écoles de production prévue à l'article L. 443-6 du code de l'éducation.