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A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 octobre 1989
\n Art. 4, Art. Annexe I\n
\n

\n
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1. Caractéristiques du ou des microphones :

1.1. Chaque microphone doit être livré avec une fiche d'étalonnage individuelle comprenant notamment la courbe de réponse en fréquence et la sensibilité à une fréquence déterminée, correspondant à l'excitation en champ libre ainsi qu'avec ses coefficients de correction.

1.2. Sur chaque microphone doivent être marqués en caractères indélébiles :

- un signe ou un sigle permettant d'identifier le fabricant ;

- le type du microphone ;

- le numéro de série du microphone.

Les éléments amovibles doivent être identifiés lorsque la production de série de ces éléments ne permet pas leur interchangeabilité sans modification significative des caractéristiques métrologiques.

2. Caractéristiques du dispositif indicateur.

2.1. Sur toute l'étendue de mesure du dispositif indicateur, l'échelon doit avoir pour valeur soit 0,1, soit 0,2, soit 0,5, soit 1 dB. Cette disposition ne s'applique pas au calibrage.

2.2. Dans le cas d'un dispositif indicateur analogique comprenant un cadran et une aiguille, celle-ci doit recouvrir de façon visible au moins le tiers du trait le plus court. Les traits constituant les repères doivent être de même épaisseur. La partie de l'aiguille recouvrant la graduation doit avoir une épaisseur au plus égale au quart de la longueur de l'échelon le plus court et sensiblement égale à celle des traits.

2.3. Dans le cas d'un dispositif indicateur numérique, la hauteur minimale des chiffres est égale à 4 millimètres.

2.4. Les sonomètres peuvent être munis d'un système permettant le maintien de l'indication du niveau de pression acoustique maximal. Celui-ci ne doit pas introduire d'erreur supérieure à 0,2 dB pendant une durée spécifiée par le fabricant.

3. Caractéristiques du dispositif de traitement du signal.

Les instruments qui possèdent uniquement la fonction sonomètre classique doivent posséder les deux caractéristiques temporelles S et F ainsi que la pondération fréquentielle A telles qu'elles sont définies par la norme NF EN 61672-1 : 2014.

4. Influence de l'environnement sur le sonomètre seul (calibreur non compris).

Le sonomètre doit être considéré comme destiné à un usage général et doit donc satisfaire aux spécifications des paragraphes 5. 18 et 6 de la norme NF EN 61672-1 : 2014.

Sous réserve de restrictions d'emploi figurant clairement sur l'instrument, la notice d'utilisation et les documents publicitaires le concernant, cette spécification peut ne pas s'appliquer aux parties du sonomètre exécutant un traitement exclusivement numérique des données délivrées par un dispositif mesureur de niveau de pression acoustique. La longueur maximale de la liaison entre ces parties et le microphone doit alors être clairement mentionnée dans la notice d'utilisation et les documents publicitaires.

5. Effet et précision de lecture du dispositif de calibrage du sonomètre.

Le dispositif de calibrage ne doit pas permettre de procéder au réglage de l'instrument dans une plage supérieure à :

- 3 dB pour la classe 1 ;

- 4 dB pour la classe 2.

Le calibrage doit pouvoir être constaté à plus ou moins :

- 0,1 dB pour la classe 1 ;

- 0,5 dB pour la classe 2.

6. Indications signalétiques.

Le boîtier du dispositif de traitement du signal et du dispositif indicateur, ou, dans le cas où ils forment deux éléments séparés, chacun des boîtiers de chaque dispositif, reçoit de manière apparente une plaque signalétique portant en caractères indélébiles les indications suivantes :

- le nom ou la raison sociale et l'adresse du fabricant ou de son représentant, ou sa marque attribuée par le préfet ;

- le type du dispositif ;

- le numéro de série du dispositif ;

- le numéro et la date de la décision d'approbation de modèle du sonomètre ;

- la classe de précision.

Les inscriptions doivent être composées de lettres ayant au moins deux millimètres de hauteur.

La marque de vérification primitive est apposée sur cette plaque ou sur une plaque de poinçonnage séparée.

Sur le boîtier du calibreur doit être fixée de manière apparente une plaque signalétique portant en caractères indélébiles les indications suivantes :

- le nom ou la raison sociale et l'adresse du fabricant ou de son représentant, ou sa marque attribuée par le préfet ;

- le type du calibreur ;

- le numéro de série du calibreur ;

- le numéro et la date de la décision d'approbation du modèle ;

- la classe de précision.

Les plaques signalétiques et de poinçonnage doivent être fixées de façon inamovible, ou de telle façon que leur retrait entraîne leur propre destruction. Elles peuvent être constituées par une étiquette autocollante.

7. Caractéristiques du carnet métrologique.

Ce carnet, fourni par le fabricant ou son représentant, ou éventuellement par un laboratoire agréé, porte notamment les indications suivantes :

- le nom ou la raison sociale et l'adresse du fabricant ou de son représentant ;

- le numéro et la date de la décision d'approbation du modèle de sonomètre, ou, le cas échéant, de chacun de ses éléments ;

- le type et le numéro de série du sonomètre, ou, le cas échéant, de chacune de ses parties constituantes ;

- la liste des accessoires nécessaires au fonctionnement réglementaire du sonomètre ;

- le type et le numéro de série de chacun des microphones du sonomètre ;

- le type et le numéro de série du calibreur ;

- la ou les fréquences délivrées par le calibreur ;

- pour chaque fréquence, les niveaux nominaux de pressions acoustiques délivrées par le calibreur correspondant aux diverses adaptations des microphones ;

- les courbes d'étalonnage des différents microphones.

Le carnet doit également comporter :

- la liste des essais à effectuer lors des vérifications métrologiques réglementaires ;

- les dates de ces vérifications et des réparations ou modifications subies par l'appareil ;

- les noms des organismes ayant effectué ces vérifications ou réparations ou modifications ;

- les conclusions des contrôles et le détail des réparations ou modifications effectuées.

La marque de l'organisme ayant effectué une réparation ou une modification doit être apposée sur le carnet métrologique lorsqu'il n'est pas prévu de plaque de poinçonnage.

Les indications contenues dans le carnet métrologique ne peuvent être modifiées que par le constructeur ou son représentant ou par un laboratoire agréé, ou par un agent de l'Etat chargé du contrôle des instruments de mesure.

8. Influence d'accessoires.

Le sonomètre avec chacun de ses accessoires doit respecter les tolérances spécifiées par la norme NF EN 61672-1 : 2014 (éventuellement après corrections ou compte tenu de restrictions d'emploi spécifiées par le constructeur) lorsque l'instrument est placé dans un champ acoustique constitué d'ondes planes progressives arrivant sur le microphone dans la direction de référence, à la fréquence et au niveau de référence, le signal étant sinusoïdal à faible taux de distorsion.

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Les sonomètres visés à l'article 1er du présent arrêté doivent être d'un des types suivants :

- sonomètres dits \"conventionnels\", de classe 1 ou de classe 2, telles qu'elles sont définies dans la norme NF EN 61672-1 : 2014 ;

- sonomètres dits \"intégrateurs\", de classe 1 ou de classe 2, telles qu'elles sont définies dans la norme NF EN 61672-1 : 2014 ;

- sonomètres possédant les fonctions correspondant aux deux types précédents. Ces instruments doivent appartenir à la même classe pour la fonction sonomètre conventionnel et la fonction sonomètre intégrateur.

De plus, les sonomètres doivent satisfaire aux spécifications de l'annexe I jointe au présent arrêté.

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Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 novembre 2022 supprimant le caractère obligatoire de diverses normes)