Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-1445 du 18 novembre 2022 relatif aux centres régionaux en antibiothérapie)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Sct. Section 8 : Prévention des infections associées aux soins et de la résistance aux anti-infectieux, Art. R1413-85, Sct. Sous-section 3 : Centres régionaux en antibiothérapie, Art. R1413-86, Art. R1413-87, Sct. Sous-section 4 : Coordination nationale et missions nationales, Art. R1413-88, Art. R1413-89, Art. R1413-89-2, Art. R1413-89-3, Art. R1413-62
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R1413-88, Art. R1413-89-2, Art. R1413-89, Art. R1413-89-3
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. R1413-89-1