Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 novembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages »)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 novembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages »)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.