Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2007 modifié portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007 Art. Annexe I
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007
Sct. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. Annexe I