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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Grignan-les-Adhémar »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2022 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Grignan-les-Adhémar »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1437 du 3 novembre 2011
Art. 1, Art. 3, Art. Annexe