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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 août 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Gros Plant du Pays nantais »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 août 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Gros Plant du Pays nantais »)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 décembre 2019
Art. 1, Art. 3