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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant classement des établissements d'enseignement français relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant classement des établissements d'enseignement français relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2015
Art. 2