Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/10/2022 (Arrêté du 16 août 2022 modifiant l'arrêté du 7 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau du Dinan » (zone spéciale de conservation))

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 7 octobre 2015

Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 7 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau du Dinan (zone spéciale de conservation).