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Article R2352-121-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la défense)

Article R2352-121-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de la défense)

L'autorisation individuelle préalable est délivrée pour une durée d'un an et permet à son titulaire d'accéder à celles des formations listées à l'article R. 2352-121-1 que vise l'arrêté préfectoral d'autorisation. Elle doit être présentée préalablement à toute inscription au centre ou à la structure de formation.