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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2015 définissant le dispositif d'intéressement à la performance collective dans les services de l'établissement public Météo-France)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2015 définissant le dispositif d'intéressement à la performance collective dans les services de l'établissement public Météo-France)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2015
Art. 1